Droit , Monétisation YT

[isotop]

Pour ne pas polluer un autre fil sur un montage, voici ma reponse et ma facons de voir les choses.

le debat est ouvert, c'est le But d'un Forum, que tout le monde puisse participer et donner son avis.

Youtube n'est pas une instance de droit qui décide de ce qui est autorisé ou pas.
La tolérance n'est juste là pour que YT et les majors se fassent des sous.

 

oh que si et a coup de contrat passer avec les ayants droits.
N'est ce pas le But d'une entreprise? gagner de l'argent ? je trouve normale moi que si on 'utilise une musique sous droit d'auteur que l'argent leur reviennent.
Sans ce systeme YouTube  que j'explique plus bas, o n'en revient à VIMEO , et comme sur Vimeo,  il n'y a pas d'accord du genre, ca veut dire manque a gagner pour les Major mais aussi pour les Artiste justement. 
  

Qu'est ce qui est reversé aux compositeurs, musiciens ? 0 ou pas loin probablement.

Cela dépend évidement de la maison de disque pas de YT
Il faut aussi lire un peu partout et c'est a cela que sert une IA en tan que moteur de recherche conversationnel, ne pas raté une page perdue, ne pas chercher 2 ans
1. La règle du "Droit de monétisation" de YouTubeDepuis 2021, les conditions d'utilisation de YouTube ont changé. YouTube s'octroie le droit de diffuser des publicités sur toutes les vidéos de la plateforme, même celles des petites chaînes qui n'ont pas encore atteint les 1 000 abonnés ou les 4 000 heures de visionnage.

• Le partage des revenus : Dans ce cas précis, YouTube conserve 100 % des revenus. Tu fournis le contenu et eux l'hébergement, mais tu ne touches rien.

2. Le cas de la musique sous CopyrightComme tu fais des montages, si tu utilises une musique connue qui appartient à une maison de disques (sans licence) :

• L'algorithme Content ID va détecter la musique.
• La publicité sera activée obligatoirement sur ta vidéo par le détenteur des droits.
• Ici aussi, l'argent va intégralement à la maison de disques & Artiste.

 Pour les plus grosse chaine:  

1. Le principe du "Revenue Share"
Lorsqu'un algorithme détecte une musique protégée, il ne supprime plus forcément la vidéo. Il applique une règle décidée par la maison de disques (le "Rightsholder") docn les Artistes aussi.

• Le partage des revenus : Dans la majorité des cas, 100 % des revenus publicitaires générés par la vidéo sont reversés à la maison de disques (et aux éditeurs/artistes).
• Le créateur : Tu conserves ta vidéo en ligne, elle reste monétisée, mais tu ne perçois 0 €. Tu travailles gratuitement pour le détenteur des droits.

2. Ce qui est versé (Détails)Le montant reversé correspond au CPM (Coût pour mille impressions).

• Si la vidéo génère 1 000 € de revenus publicitaires, YouTube prend sa part (environ 45 %) et les 550 € restants vont directement à la maison de disques.
• Cas particulier (Covers) : Si c'est une reprise (tu chantes toi-même une chanson connue), les revenus peuvent être partagés entre toi et les ayants droit (souvent 50/50).

Les 3 Cas de figure sans importance pour le créateur ( nous les petits qui partageons le plaisir ) on garde la vidéo

Action,Conséquence pour le créateur

1 Monétiser,"La vidéo reste en ligne, mais l'argent va au label."
2 Suivre (Track),"La vidéo reste, pas de pub, mais le label récolte les statistiques de vue."
3 Bloquer,La vidéo est rendue invisible mondialement ou dans certains pays.

Ce qui pénalise beaucoup plus les Gros Youtubeur avec des milliers, voir Millions de vues, mais pour cela les plaintes doivent être déposée par une personne humaine et  légalement  désignée pour représenter les droit d'auteur.
Avocat, ou  des sociétés payées pour faire ce travail et fouiller le net au nom de l'ayant droit.
 par exemple si  l'extrait video ou audio est de mauvaise qualité et/ou dégrade leur image de marques. 

• Le Strike (Avertissement) : 3 et la chaine est definitivmenr supprimée

-------------------
Vimeo ne travaillant pas avec des publicités,  ne peux pass se permettre les même accord avec les MAJOR et leur reverser al monétisation, donc Sur Vimeo c'est directement le STRICK 

2 choses me hérissent :  
- Donner ici des pistes en clair pour contrevenir au droit. Quid du devoir de réserve ?

Ce n'est pas contrevenir au droit, c'est utiliser le systéme tel qu'il est défini et en respectant les règles établies.
Etant donner que l'on fait des montages pour le plaisir et le partage, ca gêne quoi que la monétisation nous soit retirée au profit des ayants droits ?  
 

- Monétiser quand on emprunte sciemment des choses non libres 

Nous les tout petits diaporamiste, on  a pas le choix, nous ne sommes pas des partenaires de youtube la monétisation est obligatoire, c'est le petit prix a payer pour etre héberger et payer les ayants droit en nous retirant cette monétisation,  les Gros youtubeur , qui gagnent leur vie avec leur travail déposer sur YT, eux peuvent décider de plein de truc comme monétiser ou pas , le nombre de pub etc etc.
ceci dit il y a de moins en moins de pub YT sur les chaines sérieuse, les Youtubeur sérieux se contentent d'être Sponsorisé à l'extérieur de YouTube et y placer une "pub faites Maison" qui bien souvent est regardée parce que souvent traitée avec humour..et ne placer que le minimum de pub YT voir même aucune, si ils demandent de ne pas être monétisé.

Yes, je suis une rabat-joie. 

 Mais non :-)  
 
 

[Pepita]

Youtube n'est pas une instance de droit qui décide de ce qui est autorisé ou pas.
J'ai qm entendu un commissaire de la FPF me dire dans un festival avec aplomb que dès qu'une musique est sur YT, elle est donc libre de droit.
C'est un raccourci phénoménal tout de même !
La tolérance n'est juste là pour que YT et les majors se fassent des sous.
 

oh que si et a coup de contrat passé avec les ayants-droits.
N'est ce pas le But d'une entreprise? gagner de l'argent ? je trouve normal moi, que si on 'utilise une musique sous droit d'auteur que l'argent leur reviennent.
Oui moi aussi, cela ne signifie pas pour autant que les musiques sont libres de droit. 
Mais comme tu le dis plus bas ce n'est pas l'auteur qui récupère les sous mais YT ou sa major.

Sans ce systeme YouTube  que j'explique plus bas, on en revient à VIMEO , et comme sur Vimeo,  il n'y a pas d'accord du genre, ca veut dire manque a gagner pour les Major mais aussi pour les Artiste justement. 
Vimeo détecte les musiques pour lesquelles pas de droits. Donc il doit se passer des choses qm.
  

Qu'est ce qui est reversé aux compositeurs, musiciens ? 0 ou pas loin probablement.

Cela dépend évidement de la maison de disque pas de YT
Pas faux

Il faut aussi lire un peu partout et c'est a cela que sert une IA en tant que moteur de recherche conversationnel, ne pas raterune page perdue, ne pas chercher 2 ans
1. La règle du "Droit de monétisation" de YouTubeDepuis 2021, les conditions d'utilisation de YouTube ont changé. YouTube s'octroie le droit de diffuser des publicités sur toutes les vidéos de la plateforme, même celles des petites chaînes qui n'ont pas encore atteint les 1 000 abonnés ou les 4 000 heures de visionnage.

• Le partage des revenus : Dans ce cas précis, YouTube conserve 100 % des revenus. Tu fournis le contenu et eux l'hébergement, mais tu ne touches rien.

2. Le cas de la musique sous Copyright
 Comme tu fais des montages, si tu utilises une musique connue qui appartient à une maison de disques (sans licence) :

• L'algorithme Content ID va détecter la musique.
• La publicité sera activée obligatoirement sur ta vidéo par le détenteur des droits.
• Ici aussi, l'argent va intégralement à la maison de disques & Artiste.

 Pour les plus grosses chaines:  

1. Le principe du "Revenue Share"
Lorsqu'un algorithme détecte une musique protégée, il ne supprime plus forcément la vidéo. Il applique une règle décidée par la maison de disques (le "Rightsholder") donc les Artistes aussi.

• Le partage des revenus : Dans la majorité des cas, 100 % des revenus publicitaires générés par la vidéo sont reversés à la maison de disques (et aux éditeurs/artistes).
• Le créateur : Tu conserves ta vidéo en ligne, elle reste monétisée, mais tu ne perçois 0 €. Tu travailles gratuitement pour le détenteur des droits.

2. Ce qui est versé (Détails)Le montant reversé correspond au CPM (Coût pour mille impressions).

• Si la vidéo génère 1 000 € de revenus publicitaires, YouTube prend sa part (environ 45 %) et les 550 € restants vont directement à la maison de disques.
• Cas particulier (Covers) : Si c'est une reprise (tu chantes toi-même une chanson connue), les revenus peuvent être partagés entre toi et les ayants droit (souvent 50/50).

Les 3 Cas de figure sans importance pour le créateur ( nous les petits qui partageons le plaisir ) on garde la vidéo

Action,Conséquence pour le créateur

1 Monétiser --> "La vidéo reste en ligne, mais l'argent va au label."
2 Suivre (Track) --> "La vidéo reste, pas de pub, mais le label récolte les statistiques de vue."
3 Bloquer --> La vidéo est rendue invisible mondialement ou dans certains pays.

Ce qui pénalise beaucoup plus les Gros Youtubeur avec des milliers, voir Millions de vues, mais pour cela les plaintes doivent être déposées par une personne humaine et légalement désignée pour représenter les droit d'auteur.
Avocat, ou  des sociétés payées pour faire ce travail et fouiller le net au nom de l'ayant droit.
 par exemple si  l'extrait video ou audio est de mauvaise qualité et/ou dégrade leur image de marques. 

• Le Strike (Avertissement) : 3 et la chaine est définitivement supprimée

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Vimeo ne travaillant pas avec des publicités,  ne peut pas se permettre les mêmes accords avec les MAJOR et leur reverser la monétisation, donc Sur Vimeo c'est directement le STRICK -> c'est le retrait de la vidéo en public pas de la chaine

2 choses me hérissent :  
- Donner ici des pistes en clair pour contrevenir au droit. Quid du devoir de réserve ?

Ce n'est pas contrevenir au droit, c'est utiliser le système tel qu'il est défini et en respectant les règles établies.
Etant donné que l'on fait des montages pour le plaisir et le partage, ca gêne quoi que la monétisation nous soit retirée au profit des ayants droits ?  
Ce que je ne comprends pas c'est pourquoi, tu monétises toi ? Quel est le principe de rétribution des créateurs audiovisuels ?
Si les gens mettent de la monétisation en jeu c'est qu'ils veulent gagner des sous et pas seulement partager pour le plaisir. Ils sont aussi créateurs. Pourquoi la musique primerait sur le reste ?  (je trouve normal de rétribuer les musiciens).

- Monétiser quand on emprunte sciemment des choses non libres 

Nous les tout petits diaporamistes, on  a pas le choix, nous ne sommes pas des partenaires de YouTube la monétisation est obligatoire, c'est le petit prix a payer pour être héberger et payer les ayants droit en nous retirant cette monétisation,  les Gros youtubeur , qui gagnent leur vie avec leur travail déposer sur YT, eux peuvent décider de plein de truc comme monétiser ou pas , le nombre de pub etc etc.
Donc ce que je comprends sur YT c'est qu'un diaporamiste quand il créé sa chaine sur YT est obligé de choisir monétisation !!! ??? 
Je ne comprends pas le principe !!! 

J'achète mes licences Musique sur AudioNet Work, on me demande si je veux acheter des licences avec ou sans monétisation. 
Je prends sans monétisation c'est moins cher, car mon but n'est pas de faire de l'argent sur cette activité qui est un hobby passion.

Donc pour moi rien n'est toujours vraiment clair.

ceci dit il y a de moins en moins de pub YT sur les chaines sérieuse, les Youtubeur sérieux se contentent d'être Sponsorisé à l'extérieur de YouTube et y placer une "pub faites Maison" qui bien souvent est regardée parce que souvent traitée avec humour..et ne placer que le minimum de pub YT voir même aucune, si ils demandent de ne pas être monétisé.

 

[gandalf]

un rappel, que ce soit pour YouTube ou pour une commande de votre mairie :

Idées reçues sur les droits d'auteur

Vous trouverez ci-dessous quelques idées reçues concernant les droits d'auteur et leur application sur YouTube.

Les droits d'auteur sont souvent confondus avec les notions suivantes :

Marques : elles protègent légalement les mots, les symboles ou les combinaisons qui identifient la source d'un produit et le distinguent d'autres produits. En savoir plus sur les marques
Brevets : ils protègent légalement les inventions.
Confidentialité : le simple fait d'apparaître sur une image ou dans une vidéo, ou encore d'être entendu dans un enregistrement audio, ne signifie pas que vous détenez les droits d'auteur sur ce contenu. Si une autre personne met en ligne sans votre autorisation une vidéo, une image ou un enregistrement audio dans lequel vous apparaissez et si vous pensez que ce contenu porte atteinte à votre vie privée ou à votre sécurité, vous pouvez déposer une réclamation pour atteinte à la vie privée.

Attention : effectuer les actions décrites ci-dessous ne protège pas vos contenus des demandes de suppression pour atteinte aux droits d'auteur ni des revendications Content ID.

Idée reçue : mentionner le titulaire des droits d'auteur vous permet d'utiliser son contenu

Dans la plupart des cas, c'est faux. Citer le nom du titulaire des droits d'auteur ne vous accorde pas automatiquement le droit d'utiliser son contenu protégé par des droits d'auteur. Avant de publier votre contenu sur YouTube, vous devez vous assurer d'avoir obtenu tous les droits nécessaires pour y inclure l'ensemble des éléments protégés par des droits d'auteur.

N'oubliez pas qu'il est possible d'utiliser de manière sécurisée l'œuvre d'un tiers sous licence Creative Commons Attribution (CC BY) si vous mentionnez son nom (attribution).

Idée reçue : indiquer que votre contenu est "à but non lucratif" ou "à des fins pédagogiques uniquement" vous permet d'utiliser le contenu d'un tiers

C'est faux. Le fait de ne pas tenter de générer des revenus avec du contenu protégé par des droits d'auteur n'évitera pas les problèmes de droits d'auteur. Déclarer que votre contenu est "à des fins de divertissement" ou a "une valeur éducative" ne vous autorise pas non plus à utiliser du contenu protégé par des droits d'auteur.

N'oubliez pas qu'il existe des exceptions à la protection des droits d'auteur, comme l'usage loyal ou l'utilisation équitable. Dans de tels cas, les tribunaux tiennent compte de l'objectif de votre utilisation pour déterminer si elle relève d'une exception à la protection des droits d'auteur. Par exemple, pour l'usage loyal, l'utilisation "à but non lucratif" est un facteur pris en compte, mais n'entraîne pas automatiquement l'acceptation de ce motif.

Idée reçue : ajouter la mention "Toute atteinte aux droits d'auteur n'est pas intentionnelle" permet d'utiliser le contenu d'un tiers

Les formules et avis de non-responsabilité tels que "Tous les droits sont détenus par l'auteur", "Je ne suis pas le titulaire" ou "Aucune atteinte intentionnelle aux droits d'auteur" ne signifient pas que vous avez le droit d'utiliser le contenu.

Idée reçue : d'autres créatrices et créateurs le font, alors pourquoi s'en priver ?

Si YouTube présente des contenus apparemment semblables à ceux que vous avez mis en ligne, cela ne signifie pas forcément que vous avez également le droit de les utiliser.

Un titulaire de droits d'auteur peut parfois autoriser la publication de seulement une partie de son contenu sur YouTube. Il arrive également que les droits d'auteur de contenus similaires soient détenus par différents titulaires, l'autorisation de publication restant à leur entière discrétion. Par ailleurs, il est possible que d'autres créatrices et créateurs disposent d'une licence pour utiliser le contenu de manière sécurisée sur YouTube.

Idée reçue : il est possible d'utiliser des contenus achetés, comme des titres sur iTunes ou des extraits de DVD

Avoir acheté un contenu ne signifie pas nécessairement que vous détenez l'ensemble des droits requis pour le mettre en ligne ou le distribuer sur YouTube. Même si vous mentionnez le titulaire des droits d'auteur, la publication de ce contenu sur YouTube peut constituer une infraction à la loi sur les droits d'auteur.

N'oubliez pas que certains titulaires de droits d'auteur vous permettent d'acheter une licence pour utiliser leur contenu. Les licences définissent les utilisations autorisées et interdites des contenus.

Idée reçue : il est possible d'utiliser un contenu télévisé, cinématographique ou radiophonique si vous l'avez enregistré

Enregistrer un contenu ne signifie pas que vous détenez l'ensemble des droits requis pour le mettre en ligne sur YouTube. Si votre enregistrement inclut un contenu protégé par des droits d'auteur appartenant à un tiers, tel qu'un titre musical utilisé en fond sonore, vous devez demander au titulaire des droits d'auteur l'autorisation de l'utiliser avant de le publier sur YouTube.

Idée reçue : il est possible d'inclure du contenu protégé par des droits d'auteur si l'extrait ne dure que quelques secondes

Toute utilisation (même pendant quelques secondes) d'un contenu protégé par des droits d'auteur sans l'autorisation du titulaire de ces droits peut entraîner des problèmes de droits d'auteur.

Gardez à l'esprit que seuls les tribunaux sont en mesure de déterminer si votre utilisation relève d'une exception à la protection des droits d'auteur telle que l'usage loyal, l'utilisation équitable ou le domaine public.

Idée reçue : il est toujours autorisé de modifier un contenu protégé par des droits d'auteur pour créer quelque chose de nouveau

Utiliser le contenu d'un tiers pour créer quelque chose de nouveau, comme une parodie, une reprise ou une traduction, nécessite généralement l'autorisation du titulaire des droits d'auteur. Certaines fonctionnalités YouTube, comme celle permettant de créer des Shorts à partir de contenus remixés, sont associées à une licence.

Gardez à l'esprit que seuls les tribunaux sont en mesure de déterminer si votre utilisation relève d'une exception à la protection des droits d'auteur telle que l'usage loyal, l'utilisation équitable ou le domaine public. 

[isotop]

Donc ce que je comprends sur YT c'est qu'un diaporamiste quand il créé sa chaine sur YT est obligé de choisir monétisation !!! ??? 
Je ne comprends pas le principe !!! 

J'achète mes licences Musique sur AudioNet Work, on me demande si je veux acheter des licences avec ou sans monétisation. 
Je prends sans monétisation c'est moins cher, car mon but n'est pas de faire de l'argent sur cette activité qui est un hobby passion.

Donc pour moi rien n'est toujours vraiment clair.

 

En fait, si tu relis plus haut dans le paragraphe, tu verras que les règles de YouTube qui ont changé en 2021 :
Avant 2021, les petites chaînes comme nous, par exemple, ne se voyaient pas affublées de pub.
Après 2021, les petites chaînes , YouTube peut placer des pub. Ceci dit , je n'en ai jamais vu sur mes montages, mais peut-être parce qu’il sait que c'est l'auteur qui regarde ses vidéos ????
Donc, les pub, ça monétise forcément, mais pas pour nous...
Donc non, je ne monétise pas par choix, mais seulement parce que YouTube ne me donne pas la permission de couper la monétisation, mais comme dit plus haut dans al reponse
1. Si personne ne se plaint avec des musiques libres, par exemple, alors YouTube empoche la monétisation si il y en a une.
2. Si il y a une détection de droit d'auteur, alors la rémunération va en Tout ou en partie au Major selon la chaine et les vues.
Ces majors sont les maisons de disques, ils ne font pas que d'empocher l'argent pour eux, mais gèrent toute la chaîne pour reverser au ayant droit, comme quand on achète une musique sur un CD ou vinyle…

Ceci dit , la monétisation ne nous attribue pas les droits, la preuve, ils nous les reprennent quand c'est le cas, disons qu’ils tolèrent puisque de toute façon, ils récupèrent toute rémunération qui serait faite, en gros "un donné pour un rendu" , je te laisse la vidéo en ligne, mais on en prend l'argent si il y en a.

Mais, il faut différencier :
La rémunération au major qui est payée, pour donner une idée approximative entre 1,5 et 4 euros pour 1000 vues.
La rémunération aux créateurs sur YouTube, elle peut varier de 1,5 à 6 euros par 1000 vues, c'est au prorata de vues, mais l'échelle de 1000 à 10000 est plus facile à expliquer et calculer

Qu'est cequi justifie des différences de prix entre minimum et maximum ? Le type de pub qui passe dessus , par exemple, une chaîne qui parle d'argent, de crypto-monnaie, les pubs qui sont placés sont plus chères pour le publicitaire, donc YT érnumère mieux le créateur.

Donc non, je ne monétise pas de ma propre volonté :-)

Hé, pour répondre au gars qui te disait sur YouTube, c'est libre de droit, hé, non pas du tout, du tout, du tout :-)

Maintenant, il y a une autre face de YT, on y voit beaucoup de tutos photo, ou logiciels de montage, de retouche et compagnie.
Ces créateurs ne feront jamais de millions de vues , ils ne comptent pas sur YT pour gagner de l’argent, mais plutôt se servent de YouTube comme d'une "vitrine" pour vendre leurs prestation, leur talents et connaissances, leur   formations, leurs presets, templates et cie.

À côté de cela, il y a les petits créateurs qui font cela par passion, comme nous ici sur le forum, pas d’argent, pas de formations à vendre, juste le plaisir de partager.
 
 

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Idée reçue : il est possible d'inclure du contenu protégé par des droits d'auteur si l'extrait ne dure que quelques secondes
Toute utilisation (même pendant quelques secondes) d'un contenu protégé par des droits d'auteur sans l'autorisation du titulaire de ces droits peut entraîner des problèmes de droits d'auteur.


 

je partage tout sauf  cette partie car là tu generalise
Il y a une nuance a cette utilisation.
L'idée reçue des 10 seconde est en effet un Mauvaise idée mais .....
LE Mythe des 10 secondes vs Content ID.... c'est de là que vient cette idée reçue mal interpretée
Ce mythe vient souvent du fonctionnement des algorithmes de YouTube (Content ID).

• Parfois, un extrait très court (moins de 5 ou 10 secondes) passe sous le radar du robot qui scanne les vidéos.
• Le danger : Si l'algorithme s'améliore (ce qu'il fait constamment) ou si l'ayant droit fait une réclamation manuelle, votre vidéo sera sanctionnée, même des années après.

L'exception de "Courte Citation" (La réalité juridique)En France (Art. L122-5 du Code de la propriété intellectuelle) et dans beaucoup de pays, il existe une exception de courte citation, mais elle est très strictement encadrée. Pour qu'elle soit valable, l'extrait doit être :

1. Court : Par rapport à l'œuvre originale et par rapport à votre propre vidéo.
2. Justifié par un but précis : Vous devez utiliser l'extrait pour l'analyser, faire une critique, un reportage pédagogique ou une polémique.
3. Identifié : Vous devez citer clairement la source et le nom de l'auteur.
   Exemple : Si vous faites une analyse de la mise en scène d'un film et que vous montrez 10 secondes pour illustrer votre propos, c'est une courte citation.

[isotop]

 Je reviens vers vous  parce que il y  des nuances,  deux en particuliers
Le coté publique et le cote Privé

Je viens d'avoir une conversation avec une IA au sujet de tout cela
je demandais des infos sur la SABAM, l'organisme des droits d'auteur en Belgique.
Je vous la  donne tel quel, cela se montre intéressant dans notre cas d'utilisation a conditions de bien mettre la video sur YouTube en Privée ou non répertoriée. ce que j'a toujours fait et conseillé sur ce forum

comme on peux le voir il y a encore de large zone de flou ou de tolèrence dans les lois mais certain contexte  déclenche un changement radicale.  

-----------------------------------------
Blanc >>moi
Orange et rouge, >>> Gemini


Et qu'en est-il des droits alors quand un belge fait un montage qui utilise une musique qui n'est pas libre de droit et qu'il n'en a pas les droits ?
Si un Belge utilise une musique qui n'est pas libre de droits dans un montage, il est soumis aux mêmes règles strictes que partout ailleurs. C'est une question de droit d'auteur.Dès lors, plusieurs scénarios peuvent se produire :

1. Le Content ID : Sur des plateformes comme YouTube, le système de reconnaissance d'empreintes sonores détecte presque automatiquement cette musique.
2. La Réclamation : La Major ou la SABAM peut alors émettre une réclamation. Cela peut entraîner un blocage de la vidéo, la suppression des revenus publicitaires** au profit des ayants droit, voire un avertissement ("strike").
3. Les Exceptions : Comme mentionné plus tôt, seules les courtes citations à des fins de critique ou d'enseignement sont autorisées, et encore, sous strictes conditions.

Oui, OK. Mais que peut coûter des droits d'auteur ? Comment est-ce que ça fonctionne ? Si je voulais demander des droits d'auteur et combien est-ce que je devrais payer ?
Demander des droits d'auteur implique de s'adresser aux sociétés de gestion des droits, comme la SABAM en Belgique.Le coût est extrêmement variable et dépend de plusieurs facteurs :

1. L'utilisation que vous en ferez : est-ce pour une vidéo commerciale, un film, un spectacle ou un projet personnel ?
2. La durée : Plus l'extrait est long, plus le prix sera élevé.
3. La notoriété de l'œuvre : utiliser une musique très connue coûtera beaucoup plus cher que celle d'un artiste moins connu.

Il n'y a pas de tarif fixe : il faut souvent faire une demande précise pour obtenir un devis personnalisé de la part des ayants droit.

Oui, mais donne-moi un exemple et dans mon cas, c'est toujours des montages personnels qui sont vus par la famille ou des amis donc au maximum une dizaine de personnes. Et des montages qui durent 2 à 3 minutes.
Ah, d'accord! Dans ce cas, la situation est très différente et beaucoup plus simple.
Pour des montages personnels destinés à un cercle privé (famille, amis) et diffusés à une dizaine de personnes, on considère que vous êtes dans le cadre de la copie privée ou du cercle familial.
Dans votre cas :

• Pas de paiement de droits : Vous n'avez pas à demander d'autorisation ou à payer de taxes à la SABAM. La diffusion n'étant pas commerciale et limitée, la loi l'autorise.
• Durée et musique : Même si vos montages font 2 à 3 minutes et utilisent des musiques protégées, le contexte change tout.

Oui, mais même si je les mets dans un montage sur YouTube et que je le mets en non répertorié ou en privé
Absolument ! C'est une excellente façon de procéder. Mettre sa vidéo en non répertorié ou en privé sur
YouTube change complètement la donne.
Dans ce cas, la vidéo n'est pas considérée comme une diffusion publique par la loi, car elle n'est visible que par les personnes que vous choisissez.

Et même si je mets le lien de la vidéo sur mon forum ?
Si vous partagez le lien de la vidéo sur un forum, cela peut devenir une zone de flou.

• **Si le forum est privé, avec un accès limité et contrôlé (par exemple, pour les membres d'une association ou un groupe familial), cela reste souvent dans le cadre privé.
• **Si le forum est public, ouvert à tous sans restriction, la diffusion redevient accessible au public, et les droits peuvent potentiellement s'appliquer.

disons que c'est un forum semi-privé. Il faut s'y inscrire, il faut au moins poster deux messages dans une seule section avant de pouvoir avoir accès au reste.

Dans ce cas, c'est très proche d'un cercle privé. Les mesures d'inscription et de validation limitent l'accès et le rendent non public par définition.
Le risque est donc minime, car la SABAM ou les ayants droit ciblent généralement les diffusions commerciales ou à très grande échelle.

Donc si je comprends bien, il faut faire certaines nuances.
Exactement. C'est vraiment le contexte qui détermine la légalité. Usage privé et non commercial = pas de problème. Diffusion publique ou commerciale = risque de droits d'auteur.

Et ces droits-là s'appliquent aussi en France ?
Oui, le principe est similaire en France, régi par le Code de la propriété intellectuelle.La diffusion dans un cadre privé est distincte de la diffusion publique.


Pourrais-tu revérifier cette conversation. 
Oui, je confirme

Donc tu confirmes tout ce que tu as dit.
Absolument. Les nuances liées au cadre privé et non commercial, ainsi que l'utilisation de liens non répertoriés ou privés sur YouTube, restent des points constants dans les réglementations actuelles, que ce soit en Belgique ou en France.   
 

[Pepita]

Merci Isotop pour ta réponse au post #4
C'est plus clair pour moi.